Dictionnaire de la maîtrise d'ouvrage publique et privée

Qu’elle soit publique ou privée, la maîtrise d’ouvrage est l’entité pour
laquelle est réalisée une opération de travaux. Elle ordonne et définit les
objectifs, le calendrier et le budget consacré à un projet. Sécuriser,
comprendre ou encadrer ses missions impose de maîtriser le droit de la
construction – droits civil, des marchés publics, de l’urbanisme, de
l’immobilier, des assurances, etc. – mais aussi les nombreuses procédures
s’imposant à elle dans le cadre des marchés publics : financement, assurance,
passation, exécution, règlement des litiges, etc.
Contenant plus de six cents entrées, la deuxième édition de ce dictionnaire, à
jour notamment du Code de la commande publique et de la loi ÉLAN, place la
maîtrise d’ouvrage au centre de chacune des notions traitées, qu’elles soient
juridiques ou techniques, et fournit des définitions exhaustives pour en
appréhender chaque aspérité : assurance construction, bâtiment, cadastre,
compte prorata, bail réel immobilier, bon de commande, louage d’ouvrage,
société d’économie mixte à opération unique, permis de construire,
constructeur, emprise au sol, réglementation thermique, domaine public,
faîtage, servitude, etc.
Chaque définition présente le cadre législatif et réglementaire de la notion
ainsi que la jurisprudence y afférente, décrit les bonnes pratiques à observer
et les nombreux points de vigilance auxquels tout professionnel peut être
confronté.
Grâce à cet ouvrage, véritable dictionnaire des diffi cultés de la maîtrise
d’ouvrage, les professionnels de la construction – qu’ils soient maîtres
d’ouvrage, maîtres d’oeuvre, contrôleurs techniques, etc. – disposent de tous
les outils pour sécuriser le déroulement d’une opération de construction.