- EAN13
- 9782336449449
- Éditeur
- Éditions L'Harmattan
- Date de publication
- 06/06/2024
- Collection
- Logiques Juridiques
- Langue
- français
- Fiches UNIMARC
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Les « arrêts jumeaux » en droit administratif français
Maxime Charité, Nolwenn Duclos
Éditions L'Harmattan
Logiques Juridiques
Livre numérique
Autre version disponible
-
Papier - L'Harmattan 28,00
L’expression « arrêts jumeaux » est utilisée par la doctrine et la
jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier
plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le
même jour – plus largement « au même moment » – lesquelles, du fait des
propriétés qu’elles partagent, se prolongent, se complètent et s’amplifient.
Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’«
arrêts jumeaux » dans le cadre d’une matière particulière, le droit
administratif français, pour en esquisser les critères et l’utilité.
À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions
analysent cette pratique à partir d’arrêts représentatifs couvrant les
différents champs et temps de la matière sous la forme d’études comparées.
jurisprudence, française et étrangère, généralement afin de qualifier
plusieurs décisions de justice distinctes, rendues par la même juridiction, le
même jour – plus largement « au même moment » – lesquelles, du fait des
propriétés qu’elles partagent, se prolongent, se complètent et s’amplifient.
Le présent ouvrage collectif propose d’interroger la pertinence du concept d’«
arrêts jumeaux » dans le cadre d’une matière particulière, le droit
administratif français, pour en esquisser les critères et l’utilité.
À cette fin, ledit ouvrage réunit des spécialistes dont les contributions
analysent cette pratique à partir d’arrêts représentatifs couvrant les
différents champs et temps de la matière sous la forme d’études comparées.
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